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CE SITE INTERNET VOUS EST PROPOSE PAR:

SOCOMAP SARL

SARL au capital de euro

71, rue Jean CHAPTAL

Parc d'Activités La Verdière 2

13880 VELAUX

Téléphone 04 42 34 00 95   

Télécopie 04 42 74 23 48

 

 

CONCEPTION & REALISATION:

Open Strategies SA

SA au Capital de 40.000 Euros
Immatriculé au RCS de AIX en Provence RCS 2003 B 328 – Siret: 445 313 042 00019 ;
Dont l’adresse est : Les Bureaux de l’Arche, 5, rue des Allumettes 13090 Aix en Provence
Tel : 04.42.27.75.57 Fax :08.25.14.82.30 Email :
info@open-strategies.com

 

INTRODUCTION

En accédant et en naviguant sur ce site présenté par la société SOCOMAP, vous êtes informé de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion au site.

 

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La violation de l'un des droits de l'auteur est un délit de contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par l'article L 335-2 du code de la propriété intellectuelle.

 

RESPONSABILITES

Les éventuels liens hypertextes présents sur le site de la société SOCOMAP, et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la société SOCOMAP, quant au contenu de ces autres sites ou aux opinions qu’ils expriment.

En effet, le site Internet de la société SOCOMAP, propose à ses internautes des liens vers des sites que nous estimons importants ou utiles; en aucun cas, la société SOCOMAP, ne peut être tenu pour responsable du contenu publié dans les sites précités et qui demeurent sous la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.

Si cependant, l'un des sites "destination" de ces liens hypertextes souhaite ne pas figurer dans le site de la société SOCOMAP, il suffit d’envoyer un simple courriel à l'adresse suivante (remove) en précisant ne pas souhaiter figurer ou être cité sur le présent site.

Nous souhaitons remercier tous les webmaster et les créateurs de sites liés par lien hypertexte au site Internet de la société SOCOMAP, pour la qualité de leur travail et pour les informations qui sont mises gratuitement à disposition de nos internautes.

La société SOCOMAP, ne saurait être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une personne tierce d'un virus par l'intermédiaire de notre site et susceptible d'infecter votre système informatique ou la configuration informatique de votre ordinateur à la suite de votre connexion à ce site, à l'utilisation de ce site, à la navigation sur ce site, au téléchargement de tout ou partie du contenu du présent site, que ce soit un fichier ou une image.

La société SOCOMAP, prend un soin tout particulier à la qualité des informations transmises sur le site, mais ne saurait être responsable des informations erronées ou des omissions pouvant apparaître telles que des erreurs typographiques ou de mise en page. Nous nous engageons, dès la constatation de toute erreur transmise par vous ou par notre Webmaster, à procéder à la correction dans les plus brefs délais afin de maintenir le site avec des informations le plus à jour possibles.


Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute demande d'information, vous pouvez nous contacter par courrier à notre adresse postale ou par e-mail auprès de: info@open-strategies.com Lorsque des données présentes sur le site de la société SOCOMAP, ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

 

LES INFORMATIONS SUIVANTES ONT POUR SOURCE: http://www.cnil.fr/

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Le site de la société SOCOMAP, autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de respecter certaines contraintes et notamment de :

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SOCOMAP

71, rue Jean CHAPTAL

Parc d'Activités la Verdière 2

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